Organisation et gouvernance

La politique qualité de l’Hôpital Européen est une composante essentielle de son projet d’établissement. Elle est portée par une démarche globale, collective, organisée et suivie de la gestion de la qualité et des risques.   

Cette politique repose sur cinq axes centraux : 

1. L’ancrage de la démarche qualité dans toutes les approches des processus hospitaliers. 
2. La maîtrise des risques hospitaliers pour pérenniser une culture forte de sécurité. 
3. L’analyse des pratiques pour améliorer le service médical rendu et la performance hospitalière. 
4. L’implication et la prise en compte des attentes des usagers dans les démarches d’amélioration de la qualité.
5. La poursuite de notre engagement dans la politique du développement durable. 

Le Comité Qualité - Risque - Sécurité des Soins coordonne, en lien avec les instances, la politique qualité, l'évaluation des soins et la gestion des risques.

La qualité de la restauration et de la nutrition est un des axes prioritaires du projet de notre établissement. Selon la recommandation de la circulaire DHOS/E1 2002-186 du 29 mars 2002, un CLAN a été créé à l'Hôpital Européen.   

Qu'est ce que le CLAN ? 

La Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition est une structure consultative, pluridisciplinaire (dont un représentant des usagers) qui participe à l'amélioration du dépistage des troubles nutritionnels, de leur prise en charge et de la qualité de la prestation en restauration.   

Comment fonctionne le CLAN ? 

Sur prescription médicale, les diététiciennes établissent aux patients hospitalisés et à ceux reçus en consultation, des bilans diététiques personnalisés et prescrivent à chacun la nutrition la mieux adaptée. Afin d'assurer une qualité de prise en charge optimale, elles évaluent leurs pratiques professionnelles (EPP) et mettent en place si nécessaire des actions d'amélioration.   

Les Diététiciennes en liaison avec le CLAN, les diététiciennes de l'hôpital élaborent des menus équilibrés et variés. Elles veillent à ce que les repas préparés dans les cuisines de notre établissement, à partir de produits frais et de qualité garantissant la sécurité sanitaire, soient un réel moment de plaisir. 

La commission des menus est organisée et définit les menus sur un cycle saisonnier de cinq semaines. Elle tient compte de l'avis du représentant des usagers qui y siège, de l'analyse des questionnaires de sortie et des enquêtes de satisfaction sur la « prise en charge diététique-nutrition » menées ponctuellement. 

Les aides hôtelières sont formées en diététique. À l'aide d'un terminal portable de saisie, elles proposent quotidiennement aux patients et résidants un large choix de plats qui tiennent compte de leurs impératifs nutritionnels et de leurs habitudes alimentaires (allergies, préférences, aversions, restrictions d'ordre confessionnel, portionnements). 

Le savoir-faire des cuisiniers de la société prestataire permet la confection de plats savoureux. Une attention particulière est apportée à la présentation des plateaux. 

Les innovations

 La création d'une Unité Transversale de Nutrition chargée de la prise en charge de patients atteints de troubles nutritionnels (patients dénutris, patients obèses, consultations diététique-nutrition spécifiques). Cette initiative a été récompensée lors du concours Acti Clan en aout 2013. 

Le développement d'un partenariat pour l'étude et la confection de repas sans allergène. 

Développement d'une politique visant à introduire une alimentation bio.

La qualité de l’acte transfusionnel est liée à la maîtrise des bonnes pratiques professionnelles. L'Hôpital Européen place la sécurité dans ce domaine de soins au cœur de la démarche institutionnelle de qualité, sécurité et gestion des risques. 

La structuration de l’hémovigilance s’intègre dans une coordination des vigilances et des risques. L’hémovigilance est un dispositif réglementé qui couvre l’ensemble de la chaîne transfusionnelle et engage la responsabilité du prescripteur et des personnes agissant sous sa direction. 

C’est un élément de la sécurité transfusionnelle qui a pour objet la surveillance, l'évaluation et la prévention des incidents et des effets indésirables survenant chez les donneurs ou les receveurs de produits sanguins labiles.   

L’instance, représentée par le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CSTH), constitue la courroie de transmission permettant d’assurer les conditions de sécurité et de gestion individuelles et collectives optimales des ressources transfusionnelles.   

La cellule d’hémovigilance, constituée d‘un médecin (le correspondant d’hémovigilance) et d’une infirmière, a la responsabilité, sur le terrain : 

• du recueil des informations nécessaires à la traçabilité des produits sanguins labiles des bonnes pratiques transfusionnelles,
• du respect des procédures validées par le CSTH en s’appuyant sur des référentiels scientifiques et réglementaires,
• de la gestion des effets indésirables survenus chez un receveur de produits sanguins : déclaration, investigation et suivi.   

Cette équipe opérationnelle décline la politique en matière de sécurité transfusionnelle décidée par le CSTH, lors d’échanges réguliers, concertés et partagés entre professionnels concernés de près ou de loin par l’acte transfusionnel. Ce lieu d’échanges privilégiés permet la formation et l’information par : 

• une aide à la gestion du quotidien (pertinence des prescriptions, maîtrise du gaspillage avec suivi du taux de destruction des produits sanguins et analyse des causes de destruction, retour de traçabilité)
• la validation de procédures et protocoles transfusionnels, 
• la mise à jour des connaissances (formation continue du personnel infirmier grâce à un plan de formation annuel présenté par la cellule d’hémovigilance et validé par le CSTH), 
• l’explication de textes réglementaires, 
• le suivi des patients transfusés. 

Toutes les actions relatives à la sécurité transfusionnelles sont entreprises sous l’égide du CSTH : 

• mise en place d’un programme d’évaluations de pratiques (audits sur la tenue du dossier transfusionnel, l’acte transfusionnel, la sécurisation du transport des PSL …) et du plan d’actions d’amélioration qui en découle
• formalisation et actualisation de protocoles 

L’intégration d’indicateurs dans le tableau de bord de la transfusion permet une lisibilité de l’impact des actions correctives dans le sens de l’évolution vers la maîtrise du risque transfusionnel. 

Chargé de la coordination des actions d’hémovigilance entreprises au sein de l’établissement, le CSTH remet à la Commission Médicale un rapport annuel d’activité. 

Grâce aux données régionales et nationales présentées en CSTH, les établissements peuvent se situer et se fixer des objectifs réalistes dans le cadre d’un plan d’amélioration de la qualité.

Conformément à la règlementation, la COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles au sein de notre établissement. 

Elle veille notamment au respect des engagements pris dans le cadre du Contrat de Bon usage des médicaments, produits et prestations onéreuses (CBU), qui a pour objectif d'optimiser et sécuriser la prise en charge de nos patients. 

Cette commission est impliquée dans la politique de sécurisation de la prise en charge médicamenteuse, axe prioritaire du projet d'établissement.

Le comité d’identitovigilance est en charge d’élaborer la politique d’identitovigilance de l'établissement afin de garantir la sécurité de la prise en charge de nos patients. En effet, l'identité de nos patients est vérifiée à chaque étape de leur prise en charge. 

Un affichage spécifique à destination des patients et des professionnels a été réalisé en mai 2015. Cette affiche a été primée et a gagné le premier prix du concours GRIVES 2015 de la meilleure affiche de sensibilisation à l'identitovigilance (cliquez sur la photo à droite pour visualiser l'affiche).

La lutte contre la douleur 

Depuis plusieurs années, la lutte contre la douleur est une priorité à l'Hôpital Européen. 

Le CLUD, instance pluriprofessionnelle, est en charge du pilotage de la politique d'amélioration de la qualité de la prise en charge de la douleur au travers de plusieurs axes : 

• Protocoles et procédures,
• Formation des professionnels,
• Evaluation des pratiques et suivi des indicateurs.

Pour consulter le contrat d'engagement douleur adulte, cliquez ici. 

Pour consulter le contrat d'engagement douleur enfant, cliquez ici. 

La douleur en question 

Le jour de votre sortie, un questionnaire relatif au déroulement de votre séjour vous sera remis par un agent d'accompagnement. Une rubrique intitulée "la lutte contre la douleur" nous permettra d'évaluer la qualité de la prise en charge de votre douleur durant votre hospitalisation. Nous vous remercions de remplir cet item et remettre ce questionnaire à la fin de votre séjour. L'ensemble du questionnaire sera analysé et nous permettra de progresser dans la qualité de votre prise en charge. 

La douleur en hospitalisation 

Qu’elle soit liée à la nature de votre maladie, consécutive à un acte chirurgical ou un à examen, la prise en charge de la douleur des patients hospitalisés est intégrée dans les protocoles de soins. 

La douleur en consultation 

Une consultation de la Douleur accueille les personnes subissant des douleurs chroniques. Le médecin spécialiste définit l’approche et les soins adaptés à chaque type de souffrance persistante afin qu’elle n’envahisse ni n’affecte la vie sociale, professionnelle et affective. Le médecin travaille en relation avec l’ensemble des praticiens de l’hôpital. 

Soins palliatifs 

L’équipe mobile de soins palliatifs assure une prise en charge pluridisciplinaire et précoce des patients qui en expriment le besoin. Pour faire appel à cette équipe, il suffit de vous adresser à l’équipe soignante ou à votre médecin traitant.
 

Contrat d'engagement douleur adulte 

Contrat d'engagement douleur enfant

Le Décret n° 2016-726 du 1er juin 2016 relatif à la Commission des Usagers des établissements de santé, prévu par la Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, a fait évoluer les missions et la composition de la Commission des Usagers (CDU) des établissements de santé, laquelle vient se substituer à la CRUQPC mise en place par la Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Le Décret modifie les attributions de la Commission des Usagers en élargissant les missions et la présidence.

Ses missions 

• Veiller au respect des droits des usagers et contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil patients et de leurs proches et de la prise en charge. 
• Faciliter les démarches des patients et veiller à ce qu'ils puissent exprimer leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes. 
• Un représentant des usagers de l’établissement peut assister le patient dans ces démarches. 
• Il peut avoir accès aux données médicales relatives à ces plaintes ou à ces réclamations, sous réserve de l'obtention préalable de l'accord écrit de la personne concernée ou de ses ayants droit si elle est décédée. 
• Les membres de la Commission sont astreints au secret professionnel dans les conditions définies aux articles 226-13 et 226-14 du Code Pénal. 
• Participer à l'élaboration de la politique menée dans l'établissement en ce qui concerne l'accueil, la prise en charge, l'information et les droits des usagers. 
• Être associée à l’organisation des parcours de soins ainsi qu’à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la CME. Elle fait des propositions sur ces sujets et est informée des suites qui leur sont données. 
• Se saisir pour tout sujet se rapportant à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la CME. Elle fait des propositions et est informée des suites qui leur sont données. 
• Être informée des actions menées par l’établissement pour remédier aux évènements indésirables graves. 
• Réaliser un projet des usagers en lien avec les Représentants des Usagers de l’établissement et les associations de bénévoles ayant signées une convention avec l’établissement. 

Le Conseil d’Administration de l’établissement délibère au moins une fois par an sur la politique de l'établissement en ce qui concerne les droits des usagers et la qualité de l'accueil et de la prise en charge, sur la base d'un rapport présenté par la Commission des Usagers. Ce rapport et les conclusions du débat sont transmis à la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie et à l'Agence Régionale de Santé. 

Son fonctionnement 

L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises au Directeur de l’établissement. 

Le Médiateur Médecin peut être saisi par le Directeur ou directement par l’auteur de la plainte ou de la réclamation. De même, en ce qui concerne la Médiatrice non Médecin. 

Le Médiateur Médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service. 

Le Médiateur non Médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. 

Si une plainte ou réclamation intéresse les deux Médiateurs, ils sont simultanément saisis. 

L’auteur de la plainte ou de la réclamation peut se faire accompagner, pour la rencontre avec le Médiateur, d’un Représentant des Usagers membre de la Commissions des Usagers. 

La Commission peut avoir accès aux données médicales relatives aux plaintes sous réserve de l’obtention préalable de l’accord écrit du patient concerné ou de ses ayants droit si le patient est décédé. 

Les membres de la Commission sont astreints au secret professionnel dans les conditions définies aux articles 226-13 et 226-14 du Code Pénal. 

Un Registre des Réclamations est à la disposition des plaignants au Secrétariat de Direction. 

Sa composition 

Pour connaître la composition de la Commission des Usagers, cliquez ici.

Le Comité d’Ethique réunit médecins, soignants, non soignants, représentants des usagers et membres de la direction. Il a pour mission générale de soutenir l'ensemble du personnel, des médecins, des instances consultatives, ainsi que la direction des établissements, pour la prise de décisions éclairées. 

Le rôle de notre comité d’éthique s’articule autour de trois axes : 

Rôle éducatif 

Les travaux de réflexion de ce comité permettent de sensibiliser notre personnel aux problèmes d'ordre éthique qui peuvent se poser au sein de l'hôpital. Ces réunions permettent aux intervenants de s'accorder un regard supplémentaire ou un temps de réflexion plus approfondi sur certaines de leurs décisions. Les soirées débats que le comité d’éthique organise régulièrement, sont des moyens propices à une meilleure vision des enjeux éthiques. Nos hôpitaux mettent également à la disposition de l’ensemble des professionnels, un espace éthique au sein duquel, ils ont accès à de nombreux ouvrages, revues, ainsi qu’à une connexion internet. 

Rôle consultatif 

Le comité d'éthique est consulté sur les principes, l'interprétation ou encore la mise en œuvre de certaines politiques de l'établissement telle que celle relative aux droits des malades et à la fin de vie. 

Rôle conseil 

Le comité d'éthique remplit également un rôle conseil qui vient compléter son rôle d'éducation. Il peut analyser et fournir sur demande un avis sur des questions plus précises ayant une implication éthique, sans toutefois se substituer aux responsabilités des médecins (à titre d’exemple, mise en place d’un protocole thérapeutique dans le cadre d’une maladie orpheline).

La lutte contre les infections nosocomiales (infections acquises au cours d’un séjour hospitalier) est coordonnée par le CLIN, auquel participent médecins, personnel para médical, hôtelier et représentants des usagers, sur la base d’un programme qui comporte des actions de prévention, de surveillance, de formation et d’évaluation. Ces actions sont mises en place par l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière (EOHH).

Vous êtes patient 

Au quotidien, l’hygiène des mains : 

• Des mains propres diminuent les risques d'infections. 
• Utilisez la solution hydro-alcolique installée dans votre chambre aussi souvent que vous le souhaitez. Surtout en entrant et en sortant de la chambre, et en complément du lavage des mains après un passage aux toilettes. Incitez vos visiteurs à faire de même. 

Si vous devez subir un geste chirurgical :

• Suivez les recommandations données pour effectuer la préparation préopératoire et en particulier la douche préopératoire. 
• Si besoin d’une dépilation de la zone opératoire à la demande de votre chirurgien, suivez les consignes des soignants : ne pas utiliser de rasoir mais une tondeuse ou une crème. 

Pendant votre séjour :

• Vous ne devez pas manipuler les dispositifs invasifs tels que les perfusions cathéters, sondes, drains ou redons. Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, vous ne devez pas sortir de l'hôpital avec ces dispositifs. Vous devez avoir une bonne hygiène corporelle. Il est indispensable de se laver les mains après être allé aux toilettes, suivi de l’utilisation de la solution hydro alcoolique, et de prendre une douche chaque jour, si cela est possible. 

   

Vous êtes visiteur 

Les parents et amis sont les bienvenus. Nous savons que leur présence est un réconfort. Toutefois, ils peuvent être un vecteur d’infection. 

Pour cette raison, en plus des règles de vie à l’hôpital, il est nécessaire de respecter certaines mesures notamment énoncées : 

• Si vous présentez une maladie des voies respiratoires ou toute autre maladie transmissible, il est préférable de ne pas entrer dans les secteurs de soins 
• Afin d’éviter la transmission de germes manuportés, vous devez utiliser les solutions hydro-alcooliques qui sont à votre disposition dans chaque chambre avant et après la visite.
• Dans tous les cas, respectez les consignes qui vous sont données par le personnel soignant ! 

Maitriser le risque infectieux

Le Collège De l’Information Médicale (CODIM) a pour mission de veiller au respect de gestion des règles d'accès au dossier patient informatisé.